| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| 2023-3106-CMMA3-075 | Lancement de l'opération n° 60083001 "Végétalisation du quai haut du Rhône, rive gauche" - Affectation d'une partie de l'A.P. n° 2021-2 - programme 00012. Autorisation de signer une convention de Transfert de Maitrise d'Ouvrage et recette d'une participation financière de la part de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
| 2023-3167-CMMA3-069 | Attribution d'une subvention de 30 000 € à la Maison des solidarités locales et internationales (MSLI), sise 215 rue Vendôme à Lyon 3ème, pour l'organisation du programme d'actions 2023 - Approbation d'une convention cadre triannuelle de partenariat années 2023-2024-2025 entre la Ville de Lyon et la Maison des solidarités locales et internationales - Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
| 2023-3183-CMMA3-042 | Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon, le Conservatoire à rayonnement régional de Lyon, la Maison pour tous Les Rancy, le Centre social Bonnefoi et le Centre social des Etats-Unis pour l'accueil des enfants participant au dispositif Démos durant
l'année scolaire 2022-2023 - Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
| 2023-3428-CMMA3-050 | Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 27 000,00 € relatif à une opération d'acquisition-amélioration de 3 logements PLS situés 64, cours Richard Vitton à Lyon 3ème - Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
| 2023-3477-CMMA3-056 | Appel à projets Horizon Europe "Concevoir une mobilité urbaine abordable et durable" - Projet REALLOCATE - Convention de partenariat et convention de subvention entre l'Union européenne et la Ville
de Lyon - Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
| 2023-3762-CMMA3-051 | Modification de la tarification relative aux équipements transférés - Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
| 2023-3778-CMMA3-064 | EI03037 - Piscine Garibaldi à Lyon 3ème - Augmentation du montant de l'opération n°03037001 "Piscine Garibaldi - Désamiantage des parois des coursives du petit et du grand bassin" et affectation
complémentaire d'une partie de l'AP n°2021-2 programme 20004
- Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
| 2023-5205-CMMA3-085 | Dispositif Trait d'Union : Attribution de subventions à diverses associations sportives - Approbation de conventions d'application financière et de conventions mixtes annuelles - Opération n°60046586 ' Soutien à l'équipement des clubs sportifs (subventions) 2021-2026 ', AP 2021-2, programme 00004 - Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
| 2023-5244-CMMA3-058 | Adaptation de l'opération n° 60033005 "Politique de stationnement - Horodateurs 2021-2026" et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n° 2021-5, programme 00012 - Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
| 2023-5289-CMMA3-065 | Bourse du Travail Salle Albert Thomas - Lancement d'un complément de travaux sur l'opération n° 03020583 afin de changer le revêtement de sol dégradé et affectation d'une partie des AP n° 2021-1, programme 20008.
- Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
| 2023-5292-CMMA3-071 | Attribution de subventions à des associations dans le cadre de l'appel à projets visant à soutenir des actions collectives afin de moderniser le commerce et l'artisanat, développer des initiatives favorisant la transition écologique et la cohésion sociale - attribution de subventions pour un montant total de 86 755 euros - Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
| 2023-5294-CMMA3-068 | Attribution d'une subvention aux structures de management de centre-ville Lyon 7 Rive gauche et My Presqu'île pour la mise en œuvre des actions de management de centre-ville - Approbation de conventions - Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
| 2023-5295-CMMA3-070 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à des organismes de l'économie sociale et solidaire œuvrant en faveur du développement et de l'accompagnement de l'entrepreneuriat social et solidaire sur le territoire lyonnais pour un montant total de 50 500 € - Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
| 2023-5299-CMMA3-078 | Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées pour un montant de 139 400 € - Autorisation de signer les conventions de financement - Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
| 2023-5306-CMMA3-061 | Gratuités partielles de frais de locations accordées aux associations et autres organismes pour un montant de 15 566,97 euros HT. - Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
| 2023-5321-CMMA3-062 | Opération n° 03020582 EI 03020 Bourse du Travail - Travaux de conservation du patrimoine, et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20008 - Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
| 2023-5376-CMMA3-060 | "Établissement d'accueil du jeune enfant Les Montchatons Acacias - Démolition reconstruction" - 17 avenue des Acacias, à Lyon 3ème - Opération n° 03292008 - Attribution d'un mandat de maîtrise d'ouvrage - Approbation de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20002 - Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
| 2023-5395-CMMA3-074 | Jardins partagés - Approbation et autorisation de signature d'un contrat de sous mise à disposition à titre gratuit avec l'association ' Les coccinelles de sans souci ' pour l'animation et la gestion du jardin partagé situé 30 rue Jeanne Hachette à Lyon (3ème arrondissement) sur un terrain métropolitain-Ensemble Immobilier 03390 - Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
| 2023-5396-CMMA3-048 | Programmation financière 2023 au titre de la politique de la ville (volets lien social et gestion sociale et urbaine de proximité) pour un montant total de 448 550 euros et Fonds Associatif Local (FAL) pour un montant de 32 500 euros - Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations. - Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
| 2023-5397-CMMA3-046 | Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre du projet de transformation de la place Gabriel Péri pour un montant total de 201 000 euros
- Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
| 2023-5399-CMMA3-045 | Programmation financière 2023 au titre de la politique de la ville - Volet habitat et gestion sociale et urbaine de proximité - Attribution de subventions d'investissement et de fonctionnement pour un montant de 6 000 euros en fonctionnement et de 326 326 euros en investissement - Opération n° 60034529 - Autorisation pour solliciter des subventions pour un montant total de 20 000 euros auprès de la Métropole de Lyon - Approbation et autorisation de signature des conventions afférentes - Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
| 2023-5400-CMMA3-055 | Lyon 3e - Renouvellement de la convention d'occupation temporaire du domaine public accordée par la Métropole de Lyon à la Ville de Lyon, autorisant la mise à disposition d'un terrain pour les besoins
d'un jardin partagé sis rue Jeanne Hachette - Parcelle AZ 284 - EI 03390
- Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
| 2023-5401-CMMA3-084 | Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre de l'appel à projets ' Soutien aux Initiatives Associatives et aux Evènements Festifs ' pour un montant total de 92 121 euros
- Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
| 2023-5403-CMMA3-077 | Programmation financière 2023 au titre de la réduction des risques sanitaires et prévention santé : santé mentale (souffrance psychique), prévention et réduction des risques liés aux addictions, lutte contre les IST, VIH/sida et hépatites - Attribution de subventions de fonctionnement à diverses structures
pour un montant total de 201 200 euros - Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
| 2023-5404-CMMA3-079 | Attribution de subventions de fonctionnement pour un montant total de 28 500 euros à des associations œuvrant dans le domaine de la prévention santé et de l'accompagnement de personnes en situation de précarité ou fragilisées - Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
| 2023-5406-CMMA3-076 | Attribution d'une subvention de fonctionnement pour un montant de 2 000 euros à l'association "Centre de Documentation sur la Déportation des Enfants Juifs - CDDEJ", domiciliée 9 avenue Leclerc - 69007 Lyon - Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
| 2023-5412-CMMA3-057 | Lyon 3e - Approbation de la gratuité de la mise à disposition des locaux et courts de tennis sis 10 rue Saint Marc au profit de l'association "Tennis Lyon III" - EI 03041
- Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
| 2023-5414-CMMA3-063 | Lyon 3e - Acquisition par la Ville de Lyon à titre onéreux du lot n° 7 de la copropriété située 142-144 rue Antoine Charial, en vue de la réalisation d'un espace vert - EI 03441 - N° inventaire 03441 L 001 - Lancement de l'opération 03441006, AP 2021-1 "Aménagements espaces verts 2021-2026" - Programme 00012 - Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
| 2023-5419-CMMA3-038 | Tarifs de l'Auditorium-Orchestre national de Lyon pour la saison 2023-2024 : rectification et approbation d'un nouveau tarif - Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
| 2023-5424-CMMA3-037 | Approbation d'une convention de subvention de fonctionnement d'un montant de 72 800 euros entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Fondation l'AO sous l'égide de la Fondation Bullukian dans le cadre du financement des projets de l'Auditorium-Orchestre national de Lyon pour l'année 2023 - Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
| 2023-5433-CMMA3-039 | Attribution de subventions pour la programmation de la Fête de la Musique 2023 - Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
| 2023-5437-CMMA3-082 | Attribution d'une subvention de 40 000 euros à l'association Lyon Ultra Run pour l'organisation de la deuxième édition de "Lyon Vélo Festival" les 2 et 3 septembre 2023 - Approbation d'une convention - Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
| 2023-5445-CMMA3-054 | Convention de partenariat avec Unis Cité - Mise à disposition et intermédiation de services civiques - Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
| 2023-5462-CMMA3-040 | Attribution de subventions de fonctionnement à 15 écoles associatives de musique pour un montant global de 91 000 euros - Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
| 2023-5467-CMMA3-081 | Adoption et renouvellement de conventions cadre, de conventions d'occupation temporaire des locaux et de contrats de sous-mise à disposition de locaux au profit de différentes associations
gestionnaires d'équipements de Petite Enfance - Approbation des conventions et autorisation de signature. - Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
| 2023-5483-CMMA3-072 | Lyon 3 - Projet Urbain Lyon Part dieu - Participation de l'opération au financement des groupes scolaires- Autorisation de signature d'une convention financière - Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
| 2023-5484-CMMA3-073 | Lyon 3 - Projet Urbain Lyon Part Dieu - Participation de l'opération au financement des travaux de vidéosurveillance - Autorisation de signature d'une convention financière - Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
| 2023-5503-CMMA3-043 | Attribution de subventions de fonctionnement à 16 associations culturelles du domaine du cinéma, des écritures, des arts visuels et du patrimoine, sur le Fonds d'Intervention Culturel - FIC et Casino pour un montant global de 80 000 €. Approbation d'une convention - Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
| 2023-5504-CMMA3-044 | Attribution de subventions de fonctionnement à 20 structures dans le domaine de la danse et du cirque - FIC et Casino pour un montant global de 154 500 €. Approbation d'une convention - Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
| 2023-5505-CMMA3-047 | Attribution de subventions de fonctionnement à 34 associations dans le domaine du théâtre, sur le Fonds d'Intervention Culturel (FIC) pour un montant global de 180 500 €. Approbation d'une convention
- Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
| 2023-5507-CMMA3-041 | Attribution de subventions de fonctionnement à 11 structures dans le domaine des musiques classiques et contemporaines, sur l'enveloppe Casino pour un montant global de 111 000 € - Approbation de conventions - Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
| 2023-5508-CMMA3-049 | Attribution de subventions d'investissement à 23 associations du spectacle vivant œuvrant pour la création et la diffusion artistique, sur l'enveloppe n°60SECULT ' Accompagnement des initiatives locales culturelles (subventions) 2021-2026 ', pour un montant global de 300 000 euros - Approbation et autorisation de signature des conventions entre la Ville de Lyon et diverses associations - Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
| 2023-5524-CMMA3-083 | Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre du soutien aux initiatives en direction des jeunesses pour un montant total de 66 750 euros - Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
| 2023-5537-CMMA3-087 | Participations financières de la Métropole de Lyon pour l'utilisation des équipements sportifs par les collèges. Approbation d'une convention tripartite entre la Métropole de Lyon, la Ville de Lyon et chacun des collèges - Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
| 2023-5552-CMMA3-059 | Lyon 3e - Approbation d'une convention d'occupation du domaine privé communal à titre gratuit, accordé par la Ville de Lyon au profit de l'association ' Union Syndicale Solidaires Rhône ' relative à la mise à disposition de locaux situés 3 rue Carry - EI 03209 - Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
| 2023-5620-CMMA3-053 | Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM CDC Habitat Social pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 233 195,00 € relatifs à une opération de construction de 10 logements (7 PLUS et 3 PLAI) situés 12, Impasse Victor Hugo à Lyon 3ème. - Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
| 2023-6514-CMMA3-080 | Approbation de la convention de mécénat entre la Ville de Lyon et MAXXEGA dans le cadre de la semaine des gestes qui sauvent du mardi 9 mai au samedi 13 mai 2023 - Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
| 2023-6554-CMMA3-052 | Désignation de la Médiatrice et adhésion à l'Association des Médiateurs des Collectivités Territoriales (AMCT)
- Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
| 2023-6722-MA3-088 | Approbation du Compte Financier Unique 2022 - Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
| 2023-6735-MA3-089 | Affectation des résultats 2022
- Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
| 2023-6780-MA3-090 | Approbation et autorisation de signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gratuit avec l'association "Tennis Lyon III" - Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
| 2023-7042-CMMA3-086 | Attribution de subventions de fonctionnement à cinq associations d'éducation populaire dans le cadre du fonds d'aide exceptionnelle aux associations pour un montant total de 325 000 euros -Approbation et autorisation de signature des conventions financières afférentes - Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
| 2023-8700-MA3-091 | Question au Maire de Lyon : Non recours aux droits - Délibération - (sans annexe) | | 07/07/2023 |
